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Marques déposées par PAVEC Philippe
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POLYCONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLYCONCEPT
PAVEC Philippe

Numéro de dépôt :
99785866
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
09/04/2019

Présentation de la marque POLYCONCEPT

Déposée le 9 avril 1999 par PAVEC Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « POLYCONCEPT »

Le déposant est PAVEC Philippe domicilié(e) 210 vieux chemin d'Hyères - 83260 - LA CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVEC Philippe domicilié(e) 210 vieux chemin d'Hyères La Moutonne - 83260 - LA CRAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYCONCEPT est expirée depuis le 9 avril 2019.

PAVEC Philippe a également déposé les autres marques suivantes : STYLMER , Styliner


PAVEC Philippe - 210 vieux chemin d'Hyères - 83260 - LA CRAU - France


PAVEC Philippe - 210 vieux chemin d'Hyères La Moutonne - 83260 - LA CRAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2009 n°2401948 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-21

- véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par mer. - meubles en bois, lièges, matières plastiques polyester - vêtements, chaussures chapellerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.